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DROITS D'AUTEUR

Les droits d'auteur figurent parmi les questions les plus épineuses liées au développement d'Internet. Malgré plusieurs décisions de justice, le flou reste grand. Voici quelques pistes pour vous y retrouver.

Les syndicats de journalistes

Les organisations syndicales s'intéressent bien évidemment à cette question puisqu'ils sont souvent à l'origine des actions en justice qui ont été entreprises pour faire respecter ces droits.

Pour plus d'informations, on pourra lire l'article publié dans Libération (30/09/1999) selon lequel "Faute d'accord sur les droits d'auteur, les sites de certains journaux sont menacés"

Syndicat national des journalistes http://www.globenet.org/snj/
internet/i01.html
Pour en savoir plus, cliquez ici.
33, rue du Louvre 75002 Paris - France
Tél. : 01 42 36 84 23
Fax : 01 45 08 80 33
Mél : snj@globenet.org

Union Syndicale des Journalistes CFDT http://www.usj-cfdt.fr/website/
fichier/fsauteur.htm
Pour en savoir plus, cliquez ici.
47-49 rue Simon Bolivar 75019 Paris
Tél. : 01 44 52 52 74
Fax : 01 42 02 59 74
Mél : journalistes.cfdt@wanadoo.fr

On en parle ailleurs

D'autres organismes abordent le problème des droits d'auteur sur le Net.

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle http://www.ompi.org/fre/
newindex/intellct.htm
Pour en savoir plus, cliquez ici.
P.O. Box 18, CH-1211 Genève 20 - Suisse
Tél. : 41 22 338 9111
Fax : 41 22 733 54 28
Mél : COPYRIGHT.mail@wipo.int

Société civile des auteurs multimédia (SCAM) http://www.scam.fr/fr/scam.htm
Pour en savoir plus, cliquez ici.
5 avenue Vélasquez 75008 Paris - France
Tél. : 01 56 69 58 58
Fax : 01 56 69 58 59
Mél : gseligmann@scam.fr

Web d'Informations Juridiques des Internautes http://www.dafweb.com/dmaillet/
En plus de fournir de nombreux éléments concernant le droit de propriété intellectuelle, on trouve sur ce site des éléments de jurisprudence concernant les droits d'auteur des journalistes en ligne.
Mél : maillet@dafweb.com

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